Tout d’abord, il convient de préciser les obligations qui sont à la charge du prestataire, ainsi que les moyens que ce dernier compte mettre en œuvre pour optimiser le référencement du site en cause.
Ainsi, les modalités d’indexation (référencement automatique, à l’aide d’un logiciel, ou manuel) et l’ensemble des services proposés pour optimiser le référencement du site concerné dans les outils de recherche doivent être décrites avec précision. Les professionnels du référencement optent, le plus souvent, pour le mode manuel, ce qui permet d’obtenir un meilleur classement, tout en tenant en compte des particularités de chaque site. Au surplus, le prestataire s’engage, dans la majorité des cas, à effectuer, préalablement, un audit de positionnement du site et à créer ou corriger les balises Meta, afin de facilité l’indexation. Il convient, enfin, de préciser le nombre et les noms des outils de recherche auprès desquels le référencement sera effectué.
Le prestataire ne sera, principalement, tenu que d’une obligation de moyen, puisque l’indexation du site auprès de tel ou tel outil de recherche ne dépend essentiellement que de ce dernier. Il en va autrement, en revanche, s’il s’agit d’un contrat de positionnement, par lequel le prestataire s’engage à faire apparaître le site dans les premiers résultats des recherches effectuées par les internautes. La prise en charge d’une telle obligation a, par ailleurs, des incidences supplémentaires sur les différentes clauses du contrat et notamment sur les modalités de paiement.
Il est, par ailleurs, utile que le contrat de référencement soit complété par un service de veille, afin de permettre au titulaire du site de contrôler que l’indexation de ceci auprès des outils de recherche prévus a été effectivement réalisée, ainsi que d’un service de mise au niveau du référencement, compte tenu de l’évolution ultérieure du contenu du site en cause. (…)
En ce qui concerne la durée du contrat, celle-ci doit être déterminée avec précision. Le contrat de référencement peut être d’exécution instantanée. Or, pour que le référencement ait des résultats à long terme, il est préférable que le contrat soit d’exécution successive. Il est, en effet, nécessaire que le prestataire puisse suivre constamment la procédure de référencement, afin de l’optimiser selon l’évolution du site et l’apparition éventuelle des nouveaux outils de recherche.
Les conditions financières du contrat doivent, également, être déterminées soigneusement. La fixation du prix doit faire l’objet d’une clause particulière précisant le montant à payer pour chaque service rendu, sauf pour le titulaire du site de se souscrire à un forfait proposé par le professionnel, ce qui est le cas le plus souvent.(…)
Retrouvez l’article complet sur le site de Maître Murielle-Isabelle Cahen
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