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Google et les marquesComment �voquer les questions juridiques sur le net sans parler de Google. L�actualit� ne nous contredira pas : la firme am�ricaine aime flirter avec la l�gislation.
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Le service publicitaire Adwords d�clenche toujours autant les foudres. Apr�s les litiges Bourse de Voyages et Vuitton, une nouvelle affaire �clate avec Axa. Le troisi�me assureur mondial tra�ne � son tour le moteur de recherche n�1 devant le tribunal de grande instance de Nanterre, pour les m�mes motifs de contrefa�on de marque. En m�me temps outre-atlantique, la firme am�ricaine annonce qu�elle donne clairement la possibilit� d�acheter des mots cl�s � marques qui n�appartiennent pas aux acheteurs.
En France
Axa assure qu�en tapant sur Google les mots � Axa � ou celui de sa filiale � Direct Assurance �, ce sont les concurrents directs d�Axa qui s�affichent parmi les premiers liens sponsoris�s. Ce proc�d�, d�sormais bien identifi�, est purement assimil� � du � cybersquatting �, un ph�nom�ne qui s�est d�velopp� en m�me temps que l�achat de mots-cl�s (voir Position squatting : attention danger !).
Concr�tement, avec le programme Adwords de Google, les annonceurs peuvent acheter des mots-cl�s aux ench�res, pour appara�tre en haut des pages de r�sultats dans la partie des liens sponsoris�s. Mais, Adwords permettrait d�ench�rir sur des marques qui ne nous appartiennent pas !
Associer son produit � une marque qui n�est pas la sienne, c�est d�j� de la contrefa�on. Mais c�est surtout de la concurrence d�loyale, car on utilise librement le renom d�une soci�t� qui n�est pas la sienne ...
De son c�t�, la r�ponse de la filiale fran�aise de Google est qu�en France et en Europe, la seule responsabilit� engag�e devant la loi, dans ce cadre, serait celle des marques et des annonceurs. Selon Google, il revient ainsi aux entreprises d�assurer leur propre protection, en signalant a priori les termes qu�il est interdit d�utiliser. M�me consigne pour les annonceurs qui doivent veiller � ne pas s�attribuer des mots-cl�s d�signant des marques autres que les leurs.
L�affaire � Bourses des Vols �
Ainsi, dans l�affaire l�opposant � l�e-voyagiste Bourse des Vols, Google ne reconnaissait pas la valeur l�gale d�une marque, d�clarant que les mots-cl�s � bourse � et � vols � �taient des termes g�n�ralistes. Or, Bourse des Voyages et Bourse des Vols sont des marques d�pos�es aupr�s de l�INPI, ce qui l�gitime leur exploitation commerciale.
Deuxi�me argument d�velopp� par Google : les difficult�s techniques pour emp�cher l'acc�s � des mots-cl�s comme � bourse � et � vols �, en raison de leur caract�re g�n�raliste. Enfin, la direction am�ricaine de Google estimait que l�assignation du TGI de Nanterre la concernait directement et qu�elle ne pouvait pas s�appliquer � sa filiale fran�aise.
Mais le verdict de l�affaire � Bourse des Vols � et � Bourse des Voyages � vient de tomber et Google est condamn� par le tribunal de grande instance de Nanterre � une amende de 75 000 euros, pour contrefa�on des marques � Bourse des Vols � et � Bourse des Voyages �. Une sanction, appliqu�e en vertu de l'article L.713-2 du Code de la propri�t� intellectuelle, et qui donne raison aux soci�t�s Luteciel et Viaticum, qui exploitent Bourse des Voyages et Bourse des Vols. Elle est assortie d'une ex�cution provisoire, interdisant � Google France et son programme AdWords d'afficher des annonces publicitaires sur les produits ou services prot�g�s par les marques � Bourse des vols �, � Bourses des voyages � et � Bdv �, lors d'une requ�te reproduisant ces marques.
Si l�on ne conna�t pas encore l�issue du proc�s similaire engag� par le malletier Vuitton, du groupe LVMH, on sait d�j� que le moteur de recherche am�ricain et l�assureur fran�ais Axa se retrouveront devant le juge, le 10 mai prochain.
Google r�cidive aux Etats-Unis
R�cemment, Google a enfonc� le clou aux Etats-Unis. Il offre clairement la possibilit� aux annonceurs d�acheter les noms de marque de leurs concurrents. Mais seulement en Am�rique du Nord, car le cadre juridique en France ou en Europe est diff�rent, naturellement. Mais les litiges sont aussi tr�s nombreux outre-atlantique : la soci�t� de d�coration d�int�rieur American Blind and Wallpaper Factory et l�animalerie Pets Warehouse poursuivent actuellement Google pour contrefa�on.
Business is business, et � ce jeu, l�agressivit� de Google est une marque caract�ristique de sa strat�gie, qu�il esp�re payante face � ses concurrents.
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Google: une soci�t� voyoupar�[02.06.2004�09:26 - Poto]
Un seul mot: voyou.
Aucun respect pour rien sinon le roi dollar. | |
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